JACQUES D'ANBRAY
Présentation de la marque JACQUES D'ANBRAY
Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES D'ANBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES D'ANBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTILES CONFECTIONNES DE MIRECOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207927 - Publication au BOPI 1996-10-21